Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLFÉRINO
SEGUIN & CIE

Numéro de dépôt :
1260150
Date de dépôt :
09/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque SOLFÉRINO

Déposée le 9 février 1984 par la société SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLFÉRINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEGUIN & CIE domicilié(e) 10, boulevard Saint-Rémy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2025638) - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2025638) - France.

La marque SOLFÉRINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLFÉRINO est expirée depuis le 9 février 2004.

SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EMPEREUR , KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , TSAREVITCH VODKA , FRISSON D'AMOUR , DE ROYANNE , JESSIE JAMES , TSAREVITCH , CHARLES DE NAVARRE , CHARLES NAVARRE


SEGUIN & CIE - 10, boulevard Saint-Rémy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2025638) - France - SIREN 860800887


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2025638) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1993 n°2025638 - Publication au BOPI 1993-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

Inscription - Transmission de propriété n°17824 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°17823 - Publication au BOPI

Articles de parfumerie, savonnerie, fards.Peignes, éponges et autres accessoires de toilette.Produits de pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures.Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops. Cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et en général toutes boissons alcoolisées ou non.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.